La consultation du site Internet http://www.corvetteclubfranceest.com est soumise aux conditions suivantes. Le site est la propriété exclusive du Corvette Club France Est, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une autorisation expresse. L'accès au site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après.
Informations Légales
Corvette Club France Est, est un association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local maintenue en vigueur dans les départements du Haut Rhin, Bas Rhin et de la Moselle, par la loi d’introduction de la Législation Civile Française du 1er juin 1924.
Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont fournies qu'à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. Le Corvette Club France Est ne peut en garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, le Corvette Club France Est exclut toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.
Le Corvette Club France Est se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis. Le Corvette Club France Est ne saurait être tenu pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l'utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l'utilisation d'un produit auquel ces informations font référence. Il appartient à l'utilisateur de vérifier l'exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.
Propriété intellectuelle
Le Code de la Propriété Intellectuelle ainsi que les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation ou la reproduction de nos pages, pour un usage autre que privé ou la modification sans l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants droits. La loi N° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde aucune exception de copie privée. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour tous les documents téléchargeables. La reproduction de tout ou partie de ce site réalisée en dehors d’un usage strictement privé est expressément interdite.
Liens hypertexts
Le Corvette Club France Est décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du site Internet du Corvette Club France Est le sont à titre de service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site Internet du Corvette Club France Est. Tout lien simple et/ou profond ou " framing " à destination du site du Corvette Club France Est est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du site Internet du Corvette Club France Est ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés.
Respect de la vie privée
Le Corvette Club France Est s’engage à respecter la vie privée de tout un chacun et à protéger vos données personnelles. Ceci étant, notre site Internet reste accessible sans que l'utilisateur ait à révéler son identité ou donner des informations à caractère personnel. La collecte, la conservation et l'utilisation des informations à caractère personnel que vous nous avez volontairement fournies nous sont utiles pour vous contacter, y compris par courrier électronique, et/ou pour répondre à vos commentaires ou demandes d'informations. En outre, la collecte des informations générales a pour but de vous fournir les produits et services les plus utiles et ciblés destinés à répondre à vos besoins et requêtes. Le Corvette Club France Est s'engage à ne pas échanger, vendre ou transmettre les données à caractère personnel vous concernant à d'autres entreprises, sauf dans les cas éventuellement requis par la loi.
Conformément à l'article 27 de la loi 78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment vérifier, corriger, mettre à jour ou demander la suppression les informations personnelles vous concernant que vous nous auriez communiquées en nous écrivant à :
Corvette Club France Est
21, rue de Bretagne
68840 PULVERSHEIM
France
Responsable éditorial et Webmaster : Hervé Wendling (contact par courrier au Club ou par le formulaire de contact du site)